L’assurance vie est toujours le placement préféré des Français. Elle est connue et reconnue notamment pour ses avantages en matière de transmission et de protection de ses proches.
Tout se joue au moment de la rédaction de la clause bénéficiaire.
En général, on opte pour la clause standard, qui signifie qu’en cas de décès, les capitaux sont destinés à mon conjoint à défaut mes enfants.
Mais n’y a-t-il pas une alternative plus intéressante ? Comment protéger son conjoint sans oublier ses enfants ?
Qu’est-ce qu’une clause bénéficiaire ?
Une clause bénéficiaire permet de désigner les personnes de son choix qui vont recevoir les capitaux issus de son contrat d’assurance vie et ce dans un cadre fiscal favorable ? C’est notamment le cas lorsque les primes sont versées avant les 70 ans de l’assuré. On note une grande liberté de rédaction dans les clauses toutefois, le choix se porte bien souvent sur la clause bénéficiaire standard : mon conjoint à défaut les enfants.
Au moment de la succession, le contrat se clôture, et avec la clause standard le conjoint survivant qui a bien souvent plus de 70 ans, va recueillir les capitaux. Dans ces conditions, si les capitaux sont toujours présents au moment de la succession du conjoint survivant, les enfants seront soumis aux droits de succession sans exonération particulière. Les avantages fiscaux du contrat d’assurance vie n’auront donc eu aucun effet particulier.
Il existe cependant une alternative, la clause bénéficiaire démembrée.
Dans une clause bénéficiaire démembrée, il faut nommer les enfants nus propriétaires et le conjoint survivant, usufruitier. Tout comme la clause standard, avec la clause bénéficiaire démembrée, le conjoint survivant va disposer de la totalité des capitaux, parle alors d’un quasi-usufruit. Par le mécanisme du démembrement, les enfants nus propriétaires vont recevoir les capitaux au décès du conjoint survivant sans fiscalité supplémentaire. En effet, les enfants vont faire valoir une créance qui sera déduite à la succession du conjoint survivant.
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Негізгі бет Assurance vie : protéger son conjoint sans oublier ses enfants avec la clause bénéficiaire démembrée
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