Ordre du jour :
Communications de M. LE PRESIDENT
- Compte-rendu des décisions du Président
- Compte-rendu des décisions du Bureau Communautaire
- Elaboration du projet de territoire de la future Communauté d’Agglomération
- Adoption du procès-verbal de la séance du 20 juin 2024
1.Communauté d’Agglomération Portes de France-Thionville : rapport d’activité 2023. M. LE PRESIDENT
2.Université de Lorraine : renouvellement du soutien au 4ème département Hygiène Sécurité Environnement à l'I.U.T. de Thionville-Yutz. M. LE PRESIDENT
3.ZAC Espace Meilbourg : modification d’agrément à la SAS Pasteur Immobilier. J-C. LOUIS
4.SODEVAM : rapports et comptes 2023. J-C. LOUIS
5.ZAC Base de Loisirs Nautiques - Basse-Ham : demande de garantie d’emprunt par SEBL pour l’aménagement de la zone. J-C. LOUIS
6.Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRAC) 2023 des zones d’activités concédées à la SEBL :
a.Metzange Buchel à Thionville
b.Base de Loisirs Nautiques à Basse-Ham. J-C. LOUIS
7.Syndicat Mixte E-LOG’IN 4 : rapport d’activité 2023. J-C. LOUIS
8.Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales : compensations financières versées aux Communes en 2024. M. WEIS
9.Décision Modificative :
a.Budget Principal
b.Budget annexe Assainissement
c.Budget annexe Eau-Régie
d.Budget annexe GEMAPI
e.Budget annexe Collecte et traitement des déchets. M. WEIS
10.Admission en non-valeur de créances irrécouvrables. M. WEIS
11.Contrat de Ville : rapport annuel 2023. S. KIS
12.Contrat de Ville 2024 : programme d'actions complémentaires. S. KIS
13.Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (CISPDR) : bilan 2023 et programme d'actions 2024. S. KIS
14.Soutien à l’événementiel sportif. V. SCHMIT
15.Centres Aquatiques Communautaires à Thionville et Basse-Ham : reconduction du partenariat avec le Groupement d’Employeurs du Mouvement Sportif mosellan (GEMS 57) pour le recrutement d’apprentis. V. SCHMIT
16.Équipements d'accueil de la Petite Enfance de Fontoy, Manom, Thionville et Yutz :a.Rapports annuels 2023 du délégataireb.Avenant au contrat de concession de délégation de service public relatif à la subvention d’équilibre. A. KASPAR
17.Convention Territoriale Globale de Services aux Familles : avenant de prorogation de la convention de mise à disposition de personnel. A. KASPAR
18.SPL Moselle Nord Plaisance : comptes et rapport annuel 2023 . J-M. COLIN
19.Mise en place d’un box vélo de 102 places devant la gare de Thionville. B. VEINNANT
20.Construction de l’unité opérationnelle d’Angevillers : convention de partenariat. M. LUCCHINI
21.ZAC Espace Cormontaigne - Pôle administratif, économique et numérique : approbation de la rémunération définitive de maitrise d’œuvre en phase APD. M. LUCCHINI
22.Aires d’accueil des gens du voyage de Yutz et Thionville : rapports annuels 2023 du délégataire. P. BECKER
23.Aires d’accueil des gens du voyage de Yutz : travaux de remise en état. P. BECKER
24.SMITU Thionville-Fensch : rapport d'activité 2022. P. BECKER
25.ZAC Couronné - Artisans : Cession à l’association ATHENES d’un bien immobilier situé 12 rue des Ecluses à Thionville. C. POUGET
26.Pôle numérique « Thi’pi » - Mise à disposition de locaux au Domaine de Volkrange. C. POUGET
27.Garantie d’emprunt en matière d’habitat social - VILOGIA : acquisition en VEFA de 55 logements, ZAC du Pogin à Fontoy. C. POUGET
28.Syndicat Mixte pour le SCOTAT : rapport d'activité 2023. C. POUGET
29.Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Cœur de Ville de Thionville : Avenant n° 1 à la convention. C. POUGET
30.Environnement : rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets. P. RENAUX
31.Déchets : Signature d’un contrat avec les éco-organismes en filière REP pour la collecte et le traitement des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment. P. RENAUX
32.Assainissement :
a.Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public
b.Rapport annuel 2023 du délégataire du service public de l'assainissement pour le site environnemental de traitement des eaux usées. M-L. HERFELD
33.Assainissement : renouvellement de la convention d’occupation temporaire du Domaine Public Fluvial - Prise et rejet d’eau avec Voies Navigables de France. M-L HERFELD
34.Eau potable :
a.Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public
b.Rapport annuel 2023 du délégataire de service public de l'eau potable pour la Commune de Yutz. L. SCHULTZ
35.Fourniture d’eau potable en gros : convention avec VEOLIA-Eau et le Syndicat Intercommunal des Eaux de Cattenom et Environs. L. SCHULTZ
36.Syndicat Mixte des Eaux de Cattenom Garche Koeking : rapport annuel 2023. L. SCHULTZ
37.Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2024. E. BERTIN
38.Adhésion à la mission de vérification des dossiers retraites relevant de la CNRACL par le Centre Départemental de Gestion de la Moselle. E. BERTIN
Негізгі бет CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 à 18h00 au VAL MARIE
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