ORDRE DU JOUR
1. Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 9 et 23 Juin 2023
2. Décisions prises en vertu de la délégation de pouvoir au Maire (N°s 2023/079 à 2023/103)
A. PERSONNEL COMMUNAL :
3. Création des emplois permanents
4. Création d’un emploi permanent
5. Création des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
6. Mises à disposition du personnel communal
B. ADMINISTRATION GENERALE :
7. Commission Municipale « Finances - Administration Générale - Ressources Humaines » - Remplacement d’un membre POINT RETIRE
8. Commissions Extra-Municipales « Travaux - Aménagement et Accessibilité » et « Station Nautique » - Remplacement d’un membre élu POINT RETIRE
9. Conseil de Station Balnéaire - Remplacement d’un membre élu POINT RETIRE
10. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Remplacement d’un membre élu POINT RETIRE
11. Désignation d’un membre de la Commission de suivi de la concession de service public du camping des Dunes POINT RETIRE
12. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres POINT RETIRE
13. Désignation des membres de la Commission délégation de service public POINT RETIRE
14. Rapport d’activité 2022 - SIVOM des Rives de l’Aa et de la Colme
15. Rapport d’activité 2022 - Communauté Urbaine de Dunkerque
16. Information - Présentation du Compte Financier 2022 de la Régie Gravelinoise des Equipements de Sports et de Loisirs
17. Rapport du Délégataire de Service Public du Camping 2021/2022 - SARL Vauban Plein Air
18. Rapport du Délégataire de Service Public portant sur la gestion et la modernisation du réseau câblé de télédistribution - Société Gravelines Network - Année 2022
19. Rapport 2022 - Société Publique de l’Agglomération Dunkerquoise (SPAD)
C. SPORTS :
20. Subvention à l’association « Gravelines Judo »
D. EDUCATION :
21. Classes de neige - Participation des familles - Année scolaire 2023-2024
22. Demande d’octroi d’un fonds de concours de la Communauté Urbaine de Dunkerque - Ateliers linguistiques - Année Scolaire 2023/2024
23. Demande d’octroi d’un fonds de concours de la Communauté Urbaine de Dunkerque au titre de la dotation de solidarité communautaire pour la totale gratuité du transport et des droits d’entrée des écoliers dans les équipements communautaires à vocation pédagogique - Année 2024
24. Remise aux élèves des écoles de billets d’entrée au festival international du Cirque des Hauts de France
E. PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE :
25. Subvention exceptionnelle à la Fédération du Mémorial de l’Otan
F. CADRE DE VIE - ENVIRONNEMENT :
26. Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
27. Enquête publique - Grand Port Maritime de Dunkerque - Projet CAP2020 - Avis du Conseil Municipal
28. Enquête publique - Grand Port Maritime de Dunkerque - Projet Zone Grandes Industries 2 - Avis du Conseil Municipal
29. Protocole partenarial en vue du développement d’un quartier mixte et qualitatif sur le secteur du Pont de Pierre à Gravelines - DEMATHIEU ET BARD IMMOBILIER
G. AMENAGEMENT - TRAVAUX :
30. Demande d’octroi d’une participation à la Communauté Urbaine de Dunkerque pour le financement de la modernisation du plateau multisport de Sportica
H. AFFAIRES FONCIERES ET PATRIMONIALES :
31. Vente à M. et Mme PLADYS - garage n°2 rue Charles Trollé
32. Vente à M. et Mme PLADYS - garage n°6 rue Charles Trollé
33. Vente à M. FOUCHARD - garage n°29 rue Charles Trollé
34. Vente à M. HOEDTS et Mme DUJARDIN - Parcelles AV n°393p et 357p
35. Vente à M. CHARLEMAGNE et Mme MERLEN - Parcelle AV n°393p
36. Vente au SIVOM des Rives de l’Aa et de la Colme - Lots 301, 302 et 303 - 8 place des Messageries
37. Vente par le CCAS à VILOGIA-LOGIFIM - Immeuble rue du Béguinage - Accord du Conseil Municipal
I. ATTRACTIVITE - EVENEMENTIEL - ACTION ECONOMIQUE :
38. Convention de parrainage du BTP CFA Hauts de France - Marché de Noël de Gravelines
39. Avenant n°1 à la Convention pluriannuelle de financement 2022-2025 avec BTP CFA
40. Acquisition de la licence IV « Camping des Dunes »
J. AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES :
41. Amortissement des immobilisations incorporelles non suivies de réalisation
42. Taxe foncière sur les propriétés bâties
43. Décision Modificative
K. ACTION SOCIALE :
44. Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français - Aide d’urgence au Maroc
L. QUESTIONS DIVERSES :
Негізгі бет Conseil municipal du 19 Septembre 2023
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